Déposée le 31 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES LIGIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LIBELLULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES LIGIER domicilié(e) 105 Route d'Hauterive Abrest, 03200 VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 000 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LIBELLULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules, leurs pièces et parties constitutives, à savoir : pompes à air, antiéblouissants, dispositif antipollution, avertisseurs contre le vol, antivols, carrosseries, chaînes, châssis, cylindres, hayons, capotes, toits coulissants, toits ouvrants, démarreurs, bandages pour automobiles, essieux, plombs pour l'équilibrage des roues, garnitures de freins, segments de freins, sabots de freins, freins, pare-chocs, housses de véhicules, motrices, locomobiles, moteurs pour véhicules terrestres, chariots élévateurs, économiseur de carburants, boîtes de vitesse, engrenages, appui-tête pour siège de véhicules, avertisseurs sonores, enjoliveurs, moyeux de roues, circuits hydrauliques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air, moteurs à réaction pour véhicules de tourisme, fusées d'essieux, porte-bagages pour véhicules, filets porte-bagages, diables, rétroviseurs, moteurs électriques pour véhicules terrestres, garde-boue, pots d'échappement, antidérapants pour bandages, pneumatiques, mécanismes de propulsion, radiateurs de refroidissement, démultiplicateurs, jantes de roues, marchepieds, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, housses pour sièges de véhicule, timons, amortisseurs, ressorts d'amortisseurs, indicateurs de direction, porte-skis, couchettes, clous pour pneus, tendeurs de rayons de roues, rayons de roues, volants, bennes de camions, convertisseurs de couple, barre de torsion, chaînes motrices, mécanisme de transmission, turbines, valve de bandage, roues, culbuteurs de wagons, vitres de véhicules, essuie glace, stores et pare-soleil pour véhicules, pare-brise ; aéroglisseurs, véhicules frigorifiques, tracteurs, wagons frigorifiques. Transport ; location de véhicules ; informations en matière de transport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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